Commission d'études comptables

annelaureruiz Notre élue : Anne-Laure RUIZ

La commission des Etudes comptables compte une quarantaine de membres composés de permanents à la CNCC, d’élus de toutes les compagnies régionales, de référents de doctrine de grands cabinets et de membres de l’Autorité des Normes Comptables « ANC ». Cette commission est actuellement  présidée par M. Jean-Charles BOUCHER  et se réunit tous les mois.

Elle répond aux questions comptables posées par les confrères transmis par les Compagnies régionales et/ou directement à la CNCC. Celles-ci portent généralement sur les difficultés d'interprétation des règles et principes comptables, les conséquences comptables des nouvelles dispositions législatives ou des difficultés comptables liées à la certification des comptes. Aujourd’hui de nombreuses questions sont relatives à la comptabilisation du chiffre d’affaires et à des problématiques sectorielles (secteurs publics, associatif, mutualiste ou  les organisations syndicales …). Les questions sont discutées en séance et les réponses sont ensuite adoptées par le Bureau qui décide, en fonction de l’intérêt général porté par les questions, de les publier ou non.

Les réponses aux questions publiées sont accessibles en temps réel sur le portail de la CNCC puis dans les bulletins trimestriels et sur CD-Rom.